Archives 2011

Délibérations du Comité Syndical

Comité du 13.01.2011

01 - Restes à réaliser 2010
02 - Débat d’orientations budgétaires 2011
03 - Création d’un poste d'adjoint technique territorial
04 - transferts de compétence Gaz Poussan
05 - Modification subventions éclairage public
06 - Demande de subvention au Département pour les travaux sur les réseaux
07 - Construction du bâtiment : consultation pour un emprunt

Comité du 02.03.2011

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08 - compte administratif 2010
09 - compte de gestion 2011
10 - Affectations des résultats de 2010
11 - Budgets primitifs principal et annexe : autorisation programme
11bis - Budgets primitifs principal et annexe : crédits de paiement
12 - Amortissements des immobilisations : modification et reprise sur exercices antérieurs
13 - Régularisation rémunération sur exercices antérieurs
14 - Subventions aux collectivités: 1ère répartition EP et MDE, rectif LUNEL (MDE 2010)
15 - Transferts de compétence Gaz 3 communes
16 - Convention article 8
17 - Convention de concession syndicale de distribution publique de gaz
18 - Certificats d'économie d'énergie
19 - Conduite d'opérations MDE, taux de rémunération MOE et MOE

Comité du 18.03.2011

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20 - Modification des statuts de Hérault Energies
21 - Modification du guide des aides de Hérault Energies
22 - Modification du Compte Epargne Temps

Comité du 31.05.2011

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23 - Installation des membres du Comité Syndical
24 - Élection du Président
25 - Fixation du nombre de Vice-présidents et des membres du Bureau et élection de ceux ci
26 - Nombre et composition des commissions organiques
27 - Élection des membres de la CAO, des membres du jury de concours permanent et des membres de la Commission de délégation de service public
28 - Délégations au Président
29 - Délégations au Bureau
30 - Désignation des représentants dans les divers organismes
31 - Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
32 - Fixation du taux d’indemnité du Président et des Vice-présidents
33 - Remboursement des frais de déplacement et de mission aux élus
34 - Indemnité de conseil au comptable public

Comité du 07.07.2011

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35 - Décision modificative n° 1
36 - Transfert de compétence Gaz et Maîtrise de la demande en Energie
37 - Détermination de la strate démographique du syndicat
38 - Créations d'emploi saisonniers
39 - Liste annuelle des marchés publics
40 - Subventions aux collectivités: 2ème répart EP & rectif Thézan, Roquebrun et Riols
41 - Attribution marchés de MOE installation énergies renouvelables non raccordées au réseau pour BRENAS et VIOLS LE FORT
42 - Subventions aux collectivités: 2° répart MDE & rectif Thézan, Pinet et Brignac

Comité du 28.09.2011

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Comité 28.09.2011

43 - DM 2 Actualisation des AP
44 - Décision modificative n° 2 CP
45 - Taxe sur la consommation finale d’électricité : décision de perception de la taxe des communes de 2000 habitants et moins et détermination du coefficient
46 - Demande de subvention au Département pour les travaux sur les réseaux d’électrification et de télécommunication
47 - Autorisation de lancer les procédures pour acquisition de mobilier et matériels pour les nouveaux locaux
48 - Convention ACTE avec la Préfecture pour la dématérialisation des documents
49 - Convention « organisation de la médecine préventive » avec le CDG 34
50 - Composition des commissions organiques.
51 - Adhésions et transferts de compétence
52 - Subventions aux collectivités : annulations et modifications de subventions
53 - Subventions MDE : 3ème répartition du programme 2011
54 - Approbation du cahier des charges de la concession Gaz et conventions d’application locale

Comité du 29.11.2011

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Comité 29.11.2011

55 - DM 2 Actualisation des AP
56 - Décision modificative n° 3 CP
57 - Rapport d'activité 2010
58 - Ratios pour les avancement de grade
59 - Création et transformation de postes
60 - Transfert de compétence Gaz Margon
61 - Assermentation et habilitation des agents de contrôle des concessions et TCFE
62 - Subventions E.P. attribution, modifications et annulations
63 - Subventions MDE

Comité du 20.12.2011

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Comité 20.12.2011

64 - Approbation des comptes rendu d’activité 2010 des concessions ERDF et CESML
65 - Rapport de contrôle de l’autorité concédante 2009 et 2010
66 - Modalité de reversement de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité aux communes de moins de 2 000 habitants.
67 - Décision de perception de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité et convention avec les communes de plus de 2 000 habitants
68 - Mise à jour de la liste des communes de moins de 2000 habitants membres de Hérault Energies, pour la perception de la TCFE
69 - Autorisation d’engagement et de mandatement des nouvelles dépenses d’équipement avant le vote du budget 2012
70 - Règlement intérieur du comité syndical
71 - Modification du nombre de membres du Bureau Syndical
72 - Adhésion du SIERNEM et transfert de compétence
73 - Convention avec le SIERNEM, relative aux modalités de fonctionnement du partenariat avec Hérault Energies et à la mutualisation du service de secrétariat.
74 - Avenant n° 34 au contrat de concession HERAULT ENERGIES/ERDF relatif à l’application du protocole PCT (Part Couverte Par le Tarif)
75 - Programmation des opérations « article 8 » sur 2012
76 - Mise en œuvre du dispositif des CEE et partenariat avec distributeur d’énergie obligé
77 - Tarification des COE et CEP